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Immatriculer un kayak de mer

Ecrit par Oli dans Kayak de mer, Pêche... | 3 octobre 2007 - 16:04

Avec l’évolution récente de la règlementation, les questions sont nombreuses et les réponses souvent floues. Le forum règlementation de kayakdemer.eu en témoigne.

Voilà donc un petit résumé pour obtenir la carte de circulation, toute ces démarches sont gratuites.

Kayak neuf de construction française avec l’attestation du constructeur.
C’est de loin la configuration la plus facile. Il suffit de se rendre à un quartier des affaires maritimes (n’importe lequel, on peut aussi le faire par courrier) et de présenter les documents suivants :

  • Pièce d’identité
  • Facture d’achat (facultatif, ça dépend des quartiers d’affmar)
  • L’attestation de « construction et de jauge d’un navire de plaisance de série»  (fourni à l’achat du kayak)
  • Fiche Plaisance (à remplir sur place)
  • Justificatif de domicile (facultatif, ça dépend des quartiers d’affmar)

Pensez à trouver un nom pour votre kayak car on vous le demandera!

Kayak d’occasion, ou de construction amateur, ou neuf de construction étrangère pour lequel l’importateur ne fournit pas d’attestation constructeur.
Dans ce cas, il vous faudra fournir une attestation de conformité sur l’honneur. Un modèle est disponible ici.

Si vous voulez être sûr d’être en conformité, il faudra vérifier que votre kayak est conforme à la procédure de mise en conformité.
En gros, il faut que votre kayak fasse au minimum 4 m de long sur 45 cm de large, qu’il soit équipé sur tout son pourtour d’une ligne de vie et que ses pointes dépassent de l’eau même complètement rempli d’eau, caissons compris.

Muni de l’attestation sur l’honneur correctement remplie, il faudra vous rendre aux affaire maritimes avec les autres documents mentionnés ci-dessus pour obtenir votre carte d’immatriculation.

Attention, certains quartiers d’affaires maritimes n’acceptent pas les attestations sur l’honneur. C’est étrange de voir que les services de l’Etat appliquent différemment la loi en fonction de la région mais c’est comme ça. Un fil de discussions sur kayakakdemer.eu liste les expériences d’utilisateurs.

Attention bis, dans le cas d’une attestation sur l’honneur, il vous sera interdit de revendre votre kayak avant cinq ans. Cette loi vise à limiter les reventes de constructions amateurs mais par extension, elle handicape aussi ceux qui ont acheté un kayak neuf à l’étranger ou même un kayak récent sans attestation du constructeur. L’expérience montre en effet qu’il est extrêmement difficile d’obtenir du constructeur une deuxième attestation sur l’honneur si la première est perdue.

Une carte d’immatriculation, pour quoi faire?
Voilà, votre kayak a un nom, il a une carte de circulation que vous pouvez faire plastifier car elle doit toujours être en votre possession quand vous naviguez.
Vous êtes donc dans un kayak de mer et non plus dans un engin de plage. Pour pouvoir naviguer à plus de 300 m d’une côte, il faudra aussi avoir le matériel de sécurité necessaire.

Pour une navigation jusqu’à deux milles d’un abri :

  • un gilet ou une brassière de sauvetage,
  • un bout d’amarrage muni d’un mousqueton, d’une longueur au moins égale à la longueur de l’embarcation,
  • une pagaie ou un aviron de secours, sauf pour les embarcations propulsées au moyen d’avirons ayant plus d’un équipier,
  • un dispositif permettant d’assurer l’étanchéité du ou des trous d’hommes, sauf pour les embarcations propulsées au moyen d’avirons et les « sit-on-top» ,
  • une écope reliée par un bout au navire ou une pompe d’assèchement, sauf si le cockpit est auto videur,
  • un taquet permettant le remorquage ou tous autres dispositifs équivalents;
  • une ligne de vie,
  • un moyen lumineux de repérage (lampe flash, bâton luminescent, …).

Pour une navigation jusqu’à cinq milles d’un abri et groupe de deux kayakistes minimum, cette liste est complétée par le matériel suivant :

  • une lampe électrique étanche en état de marche,
  • un compas,
  • trois feux rouges à main conformes à la division 311 « Equipements marins» ,
  • une corne de brume,
  • une carte marine de la zone de navigation concernée,
  • un miroir de signalisation,
  • un dispositif d’aide à l’esquimautage ou un flotteur de pagaie, sauf pour les embarcations propulsées au moyen d’avirons et les sit-on-top

Votre petit papier bleu vous donne aussi le droit de pêche. Dans ce cas, aucun matériel supplémentaire n’est obligatoire !!

D’autres infos sur la réglementation sur le site de Pagayeurs Marins ou carrément à la source sur le site du ministère de tutelle (équipement)


(5) commentaires pour "Immatriculer un kayak de mer" »

ben je savais pas que le kayak de mer était réglementé a ce point. Au premier coup d’oeil, je me demande pourquoi une telle mascare… bon en lisant cet article, c’est vrai que les contraintes de sécurité peuvent justifier en parti ce genre deréglementation.. mais bon, on viendra nous emmerder jusque dans notre kayak…

un sea-kayakiste amateur, mais loin de la mer…:-(

François
Ecrit par 22 avril 2008

Bonjour,
Un nouveau texte vient d’être publié au journal officiel:
http://www.mer.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_arrete_110308_cle78ba79.pdf
Il n’apparait plus de notion de déclaration de conformité sur l’honneur.
J’ai un kayak ancien conforme aux règles pour lequel j’aimerai obtenir une carte d’immatriculation.
Est ce encore possible avec la division 240?
Cordialement

salah
Ecrit par 15 mai 2008

salut tout le monde je cherche un kayak de péche pour vendre (occasion ) (used) alors s’il vous plait répondez moi et en sera en conatct . merci

Oli
Ecrit par 5 juin 2008

François,
A priori, cette procédure reste strictement la même avec la nouvelle division 240

sans abri…

Maybe, but I’m not sure it’for everyone….

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